Modèle gratuit

Modèle gratuit de registre de kilométrage pour l'ARC

Un registre des kilomètres que vous parcourez pour votre entreprise, en chiffrier ou en PDF à imprimer. Il contient les renseignements que l'ARC demande pour chaque déplacement et un sommaire annuel qui calcule votre pourcentage d'utilisation pour l'entreprise.

Télécharger Excel (.xlsx)

Les kilomètres, les totaux et le pourcentage d'utilisation pour l'entreprise se calculent pendant que vous écrivez.

Télécharger le PDF à imprimer

4 pages de 25 déplacements et une page de sommaire annuel. Format Lettre et A4.

Colonnes

  • Date
  • Lieu de départ
  • Destination
  • But du déplacement
  • Odomètre au départ
  • Odomètre à l'arrivée
  • Kilomètres
  • Entreprise? (Oui/Non)

Les règles

Ce que l'ARC attend d'un registre

Pour chaque déplacement d'affaires

L'ARC vous demande de tenir un registre de chaque déplacement fait pour gagner un revenu d'entreprise, avec :

  • La date
  • La destination
  • Le but du déplacement
  • Le nombre de kilomètres parcourus

Le modèle ajoute aussi des colonnes pour le lieu de départ et l'odomètre au début et à la fin du déplacement. L'ARC ne les demande pas, mais elles facilitent la vérification de chaque entrée.

Relevés d'odomètre

Notez le kilométrage indiqué à l'odomètre de chaque véhicule au début et à la fin de l'exercice. Les deux relevés donnent le total des kilomètres parcourus.

Si vous changez de véhicule pendant l'exercice, notez les dates du changement et le kilométrage à l'achat, à la vente ou à l'échange. Si vous utilisez plus d'un véhicule pour votre entreprise, tenez un registre distinct pour chacun.

Le registre simplifié

Après avoir tenu un registre complet pendant un an, votre année de base, vous pouvez tenir un registre pour une période représentative de trois mois les années suivantes, à condition que le résultat reste à plus ou moins 10 % de celui de l'année de base. Vous devez aussi démontrer que l'année de base reflète toujours votre utilisation normale du véhicule.

Utilisation annuelle = (pourcentage de la période représentative ÷ pourcentage de l'année de base pour les mêmes mois) × pourcentage annuel de l'année de base. L'exemple de l'ARC : l'année de base donne 49 % pour l'année et 46 % d'avril à juin. Une période représentative d'avril à juin d'une année suivante donne 51 %, donc (51 % ÷ 46 %) × 49 % = 54 %. Ce résultat n'est ni inférieur à 39 % ni supérieur à 59 % : l'ARC accepterait 54 % en l'absence de preuve contraire.

Si le résultat varie de plus de 10 %, le registre de trois mois ne vaut que pour sa propre période, et l'ARC suggère d'établir une nouvelle année de base de 12 mois.

Combien de temps le conserver

Les registres sont conservés six ans après la fin de l'année d'imposition qu'ils visent. Le registre complet de l'année de base est conservé six ans après la fin de la dernière année d'imposition pour laquelle il sert à établir l'utilisation pour l'entreprise.

Le calcul

Comment calculer votre pourcentage d'utilisation pour l'entreprise

  1. Total des kilomètres : odomètre à la fin de l'exercice moins odomètre au début.

  2. Kilomètres d'affaires : additionnez les kilomètres de chaque déplacement d'affaires du registre.

  3. Pourcentage d'utilisation pour l'entreprise : kilomètres d'affaires ÷ total des kilomètres × 100.

  4. Appliquez ce pourcentage à vos dépenses de véhicule. Les frais de stationnement d'affaires et l'assurance d'affaires supplémentaire sont déductibles en entier.

Exemple chiffré

Odomètre au début de l'exercice
41 000 km
Odomètre à la fin de l'exercice
71 000 km
Total des kilomètres
30 000 km
Kilomètres d'affaires selon le registre
27 000 km
Pourcentage d'utilisation pour l'entreprise
27 000 ÷ 30 000 = 90 %
Dépenses de véhicule de l'année
5 400 $
Partie pour l'entreprise
90 % × 5 400 $ = 4 860 $
Plus stationnement d'affaires et assurance supplémentaire
40 $ + 100 $
Dépenses relatives au véhicule à moteur déduites
5 000 $

Les kilomètres et les montants viennent de l'exemple de l'ARC sur canada.ca; les relevés d'odomètre sont ajoutés pour illustrer. Dans le chiffrier, inscrivez les deux relevés d'odomètre dans la feuille Sommaire annuel et marquez chaque déplacement Oui ou Non : les totaux et le pourcentage se remplissent.

Vous préférez ne pas le remplir à la main?

Activez le suivi des déplacements dans l'application ReceiptOne : elle enregistre vos trajets par GPS en arrière-plan. Marquez chaque déplacement comme professionnel ou personnel, et votre rapport de kilométrage liste chaque déplacement d'affaires avec sa date, ses adresses de départ et d'arrivée, son but et sa distance.

Inscrivez les relevés d'odomètre de chaque véhicule, et le rapport T2125 remplit les kilomètres du tableau A : kilomètres d'affaires, total des kilomètres et pourcentage d'utilisation pour l'entreprise.

FAQ

Questions fréquentes

Que doit contenir un registre de kilométrage pour l'ARC?

Pour chaque déplacement d'affaires : la date, la destination, le but du déplacement et le nombre de kilomètres parcourus. Notez aussi le kilométrage à l'odomètre de chaque véhicule au début et à la fin de l'exercice, ainsi qu'à l'achat, à la vente ou à l'échange d'un véhicule.

Dois-je tenir un registre chaque année?

Pas un registre complet. Après une année complète de registre, votre année de base, vous pouvez tenir un registre pour une période représentative de trois mois les années suivantes, si le résultat reste à plus ou moins 10 % de l'année de base et que l'année de base reflète toujours votre utilisation normale du véhicule.

Comment calculer mon pourcentage d'utilisation pour l'entreprise?

Divisez vos kilomètres d'affaires par le total des kilomètres parcourus pendant l'exercice, puis multipliez par 100. Le total correspond au relevé d'odomètre de la fin moins celui du début. Dans l'exemple de l'ARC, 27 000 kilomètres d'affaires sur 30 000 donnent 90 %.

Me faut-il un registre distinct pour chaque véhicule?

Oui. Si vous utilisez plus d'un véhicule pour votre entreprise, l'ARC vous demande de tenir un registre distinct pour chacun.

Combien de temps dois-je conserver mon registre de kilométrage?

Six ans après la fin de l'année d'imposition qu'il vise. Le registre complet de l'année de base est conservé six ans après la fin de la dernière année d'imposition pour laquelle il sert à établir l'utilisation pour l'entreprise.

Cette page et les modèles fournissent des renseignements généraux et non des conseils fiscaux. Vérifiez les règles actuelles de l'ARC ou consultez un comptable pour votre situation.

Vous avez repéré une erreur ou une information périmée? Écrivez-nous à support@receipt-one.com.